Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTES LES MANUFACTURES SAINT FLORES CAPELIANDE EDITIO DES CIGARES FRANCAISES DE FRANCE
POZIN Denis
REBECCHI Guy

Numéro de dépôt :
3037857
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2010
TOUTES LES MANUFACTURES SAINT FLORES CAPELIANDE EDITIO DES CIGARES FRANCAISES DE FRANCE de POZIN Denis

Présentation de la marque TOUTES LES MANUFACTURES SAINT FLORES CAPELIANDE EDITIO DES CIGARES FRANCAISES DE FRANCE

Déposée le 26 juin 2000 par POZIN Denis et REBECCHI Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUTES LES MANUFACTURES SAINT FLORES CAPELIANDE EDITIO DES CIGARES FRANCAISES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Les déposants sont POZIN Denis domicilié(e) Treigneux 26390 HAUTERIVES - France et REBECCHI Guy domicilié(e) 26530 LE GRAND SERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis POZIN - France.

La marque TOUTES LES MANUFACTURES SAINT FLORES CAPELIANDE EDITIO DES CIGARES FRANCAISES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTES LES MANUFACTURES SAINT FLORES CAPELIANDE EDITIO DES CIGARES FRANCAISES DE FRANCE est expirée depuis le 26 juin 2010.

POZIN Denis a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES CIGARES ET HAVANES ET PUROS OU AFICIONADOS DE FRANCE FRANCAIS FRANCESES FRENCHCIGARES OU EUROCIGARES ET EUROTABACS , TOUTES LES MANUFACTURES ARTISANALES FRANCAISES DE FRANCE DES TABACS ET DES CIGARES ET DES ACCESSOIRES , TOUS LES CHATEAUX BORDEAUX BOURGOGNE BEAUJOLAIS BURGUNDI FRANÇAIS DE FRANCE , EDITO EDITO E EDITO EDITO.FR.COM , TOUS LES CHATEAUX HAVANES PUROS LAGUIOLE FRANÇAIS ET DE FRANCE


POZIN Denis - Treigneux 26390 HAUTERIVES - France

REBECCHI Guy - 26530 LE GRAND SERRE - France


Denis POZIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Affiloirs ; alênes ; alésoirs ; allonges de vilebrequins pour tarauds ; amassettes ; anneaux de faux ; appareils à étourdir le bétail ; appareils à main à friser les cheveux non électriques ; appareils à main à soutirer ; appareils et outils pour la dépouille des animaux ; appareils et outils pour la dépouille des bêtes ; appareils pour détruire les parasites des plantes ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; appareils pour l'abattage des bêtes de boucherie ; appareils pour la dépouille des animaux de boucherie ; appareils pour percer les oreilles ; archets de scies ; argenterie coutellerie, fourchettes et cuillers) ; armes blanches ; arrache-clous ; arracheuses (outils) ; baïonnettes ; barres d'alésage ; barres de havage ; barres de havage ; bastringues outils& ; battes instruments à main& ; bêches ; bédanes ; béliers outils& ; besaiguës ; bisaiguës ; bouchardes ; bouterolles outils& ; boutoirs outils& ; brucelles ; burins ; canifs ; casse-noix non en métaux précieux ; casse-pierres ; chasse-pointes ; chasses outils& ; châssis de scies à main ; cisailles ; ciseaux ; clefs outils& ; cliquets outils& ; coffins ; cognées ; coupe tube outils& ; coupe-légumes ; coupe-ongles électriques ou non électriques& ; couperets ; coupe tube outils& ; coupoirs ; coups-de-poing ; couteaux de chasse ; couteaux ; coutellerie ; couverts coutellerie, fourchettes et cuillers& ; crics à main ; cueille fruits ; cuillers outils& ; cuillers ; cuirs à aiguiser ; cuirs à rasoir ; dalles pour aiguiser les faux ; dames outils de paveurs& ; découpoirs outils& ; demoiselles outils de paveurs& ; déplantoirs ; diamants de vitriers parties d'outils à main& ; drilles ; écaillères couteaux& ; échardonnettes échardonnets, échardonnoirs& ; échenilloirs ; écussonnoirs ; élagueurs ; emporte-pièce outils& ; enfile-aiguilles ; épées ; appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques ; épissoirs ; équerres (outils) ; esserets ; estampes (outils) ; estampeurs (outils) ; etampes (outils) ; étaux ; étuis pour rasoirs ; évidoirs ; fauchettes ; faucilles ; faux ; fers outils non électriques& ; fers à calfater ; fers à friser ; fers à gaufrer ; fers à glacer ; fers à marquer au feu ; fers à moulurer ; fers à repasser non électriques ; fers à tuyauter ; fers de guillaumes ; fers de rabots ; filières outils& ; filières annulaires ; forces ciseaux& ; forets outils& ; formes pour chaussures outils de cordonniers& ; formes pour souliers outils de cordonniers& ; fossoirs outils& ; fouloirs outils& ; fourches ; fourchettes ; fourreaux de sabres ; fraises outils& ; fusils à aiguiser ; gaines de rasoirs ; gonfleurs instruments à main& ; gouges ; grattoirs outils& ; gravoirs ; greffoirs ; guillaumes ; hache-légumes ; haches ; hachettes ; hache-viande outils& ; hachoirs couteaux& ; hachottes ; harpons pour la pêche ; harpons ; herminettes outils& ; hies ; houes outils& ; hoyaux ; instruments à main pour abraser ; instruments à main pour transporter la fonte ; instruments à marquer les bestiaux ; instruments à tronçonner les tuyaux ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; instruments pour l'affûtage ; instruments pour l'aiguisage ; instruments pour l'affilage ; instruments pour le repassage des lames ; instruments pour poinçonner les billets ; lames armes& ; lames outils& ; lames de cisailles ; lames de rasoirs ; lames de scies parties d'outils& ; leviers ; limes à aiguilles ; limes à ongles électriques& ; limes à ongles ; limes ; machettes ; maillets ; manchons d'alésoirs ; mandrins outils& ; marteaux outils& ; marteaux aiguiseurs ; masses maillets& ; massettes marteaux& ; matoirs ; matraques ; mèches parties d'outils& ; meules à aiguiser à main ; meules en émeri ; molettes outils& ; mortiers pour le pilage ; mouchettes ciseaux& ; nécessaires de manucure électriques& ; nécessaires de rasage ; outils à main actionnés manuellement ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; outils arrache-clous ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; pelles outils& ; perçoirs ; perforateurs outils& ; pics outils& ; pieds-de-biche outils& ; pierres à affûter ; pierres à aiguiser ; pierres à faux ; pilons outils& ; pinces à envies ; pinces à épiler ; pinces à numéroter ; pinces à ongles ; pinces à sucre ; pinces ; pincettes ; pioches ; piolets à glace ; pistolets outils& ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics ; planes ; poinçons outils& ; pointeaux outils& ; polissoirs d'ongles électriques ou non électriques& ; porte-forets outils& ; porte soie ; produits de taillanderie ; pulvérisateurs pour insecticides outils& ; queux à faux ; rabots ; racloirs ; ramasse-monnaie ; râpes outils& ; rasoirs électriques ou non électriques ; râteaux outils& ; ratissoires ; repoussoirs ; ringards tisonniers& ; ripes ; rivetiers outils& ; rogne-pied ; sabres ; sapes petites faux& ; sarcloirs ; scies outils& ; scies à chantourner ; sécateurs ; sérans outils& ; seringues pour projeter des insecticides ; serpes ; serpettes ; serre-joints ; spatules outils& ; tarauds outils& ; tarières outils& ; tenailles ; tendeurs de bandes métalliques outils& ; tendeurs de fils et bandes métalliques outils& ; tendeurs de fils métalliques outils& ; tisonniers ; tondeuses instruments à main& ; tondeuses à gazon instruments à main& ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; tondeuses pour la coupe du poil des animaux ; tondeuses pour le bétail ; tourne-à-gauche ; tournevis ; tranches outils& ; tranchets ; trépans outils& ; trousses de manucures ; trousses de pédicures ; truelles ; vaporisateurs pour insecticides outils& ;; vérins à main ; vilebrequins outils& ; vrilles outils&. Agates ; aiguilles horlogerie& ; boîtes à aiguilles en métaux précieux ; étuis à aiguilles en métaux précieux ; aiguilles en métaux précieux ; aiguilles en métaux précieux ; alliages de métaux précieux ; boîtes à allumettes en métaux précieux ; porte-allumettes en métaux précieux ; parures d'ambre jaune ; perles d'ambroïne ; amulettes bijouterie& ; ancres horlogerie& ; anneaux bijouterie& ; fils d'argent ; parures d'argent ; argent brut ou battu ; argent filé ; argenterie vaisselle& ; objets d'art en métaux précieux ; assiettes en métaux précieux ; bagues bijouterie& ; balanciers horlogerie& ; barillets horlogerie& ; articles de bijouterie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; bobèches en métaux précieux ; boîtes à cigares en métaux précieux& ; boîtes à cigarettes en métaux précieux& ; boîtes à thé en métaux précieux& ; boîtes cabinets& d'horloges ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bonbonnières en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; boucles en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; boules à thé en métaux précieux& ; bourses de mailles en métaux précieux& ; boutons de manchettes ; bracelets bijouterie& ; montres bracelets ; bracelets de montres ; breloques ; broches bijouterie& ; burettes en métaux précieux ; bustes en métaux précieux ; cabarets plateaux à servir& en métaux précieux ; cabinets boîtes& d'horloges ; cadrans horlogerie& ; cadrans solaires ; cadratures ; services à café en métaux précieux ; cafetières non électriques en métaux précieux ; candélabres chandeliers& en métaux précieux ; épingles de parure ; parures bijouterie& ; parures d'argent ; parures pour chaussures en métaux précieux& ; passe-thé en métaux précieux ; passoires en métaux précieux ; pendules horlogerie& ; perles bijouterie& ; Pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; plateaux à usage domestique en métaux précieux ; platine métal& ; plats en métaux précieux ; poivriers en métaux précieux ; porte-allumettes en métaux précieux ; porte-cigares en métaux précieux ; porte-cigarettes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; porte cure-dents en métaux précieux ; porte-monnaie en métaux précieux ; porte-serviettes en métaux précieux ; pots à tabac en métaux précieux& ; poudriers en métaux précieux ; récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux& ; ressorts de montres ; réveille-matin ; rhodium ; ronds de serviettes en métaux précieux& ; ruthénium ; vases sacrés en métaux précieux ; saladiers en métaux précieux ; salières en métaux précieux ; services vaisselle& en métaux précieux ; porte serviettes en métaux précieux ; ronds de serviettes en métaux précieux ; objets en similor ; cadrans solaires ; soucoupes en métaux précieux ; soupières en métaux précieux ; spinelles pierres précieuses& ; statues en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; strass ; sucriers en métaux précieux ; surtouts de table en métaux précieux& ; pots à tabac en métaux précieux ; tabatières en métaux précieux ; surtouts de table en métaux précieux ; tasses en métaux précieux ; boîtes à thé en métaux précieux ; boules à thé en métaux précieux ; passe thé en métaux précieux ; casse-noix en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux& ; chaînes bijouterie& : chaînes de montres ; chandeliers en métaux précieux ; ornements de chapeaux en métaux précieux& ; parures pour chaussures en métaux précieux& ; chronographes montres& ; chronomètres ; chronomètres à arrêt ; instruments chronométriques ; chronoscopes ; fume cigare en métaux précieux ; coffrets à cigares en métaux précieux ; étuis à cigares en métaux précieux ; fume cigarette en métaux précieux ; boîtes à cigarettes en métaux précieux ; étuis à cigarettes en métaux précieux ; porte cigarettes en métaux précieux ; porte clef de fantaisie ; coffrets à bijoux en métaux précieux& ; coffrets à cigares en métaux précieux& ; colliers bijouterie& ; horloges de contrôle horloges mères& ; coquetiers en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique en métaux précieux ; épingles de cravates ; fixe cravates ; cruchons en métaux précieux ; récipients pour la cuisine en métaux précieux ; ustensiles de cuisine en métaux précieux ; porte cure-dents en métaux précieux ; diamants ; articles en doublé métal précieux& ; écrins en métaux précieux ; écrins pour l'horlogerie ; épingles bijouterie& ; épingles de cravates ; épingles de parure ; éteignoirs en métaux précieux ; étuis à aiguilles en métaux précieux& ; étuis à cigares en métaux précieux& ; étuis à cigarettes en métaux précieux& ; étuis pour l'horlogerie ; figurines statuettes& en métaux précieux ; argent filé ; filés de métaux précieux bijouterie& ; fils de métaux précieux bijouterie& ; filtres à thé en métaux précieux& ; fixe cravates ; flacons en métaux précieux ; fume-cigare en métaux précieux ; fume-cigarette en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; garnitures de harnachement en métaux précieux ; gobelets en métaux précieux ; hanaps en métaux précieux ; garnitures de harnachement en métaux précieux ; écrins pour l'horlogerie ; étuis pour l'horlogerie ; mouvements d'horlogerie ; horloges ; cabinets boîtes& d'horloges ; horloges atomiques, horloges électriques ; huiliers en métaux précieux ; insignes en métaux précieux ; iridium ; parures d'ivoire ; ornements en jais ; jais brut ou mi-ouvré ; jetons de cuivre ; joaillerie ; lingots de métaux précieux ; boutons de manchettes ; médailles ; médaillons bijouterie& ; récipients pour le ménage en métaux précieux ; ustensiles de ménage en métaux précieux ; ménagères huiliers& en métaux précieux ; alliages de métaux précieux ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; porte monnaie en métaux précieux ; monnaies ; montres ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; montresbracelets ; mouvements d'hoclogerie ; casse noix en métaux précieux ; olivine pierre précieuse& ; filés d'or bijouterie& ; fils d'or bijouterie& ; or brut ou battu ; boucles d'oreilles ; orfèvrerie à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers& ; omements de chapeaux en métaux précieux& ; ornements en jais ; osmium ; palladium ; services à thé en métaux précieux ; théières en métaux précieux ; urnes en métaux précieux ; ustensiles de cuisine en métaux précieux ; ustensiles de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; vases sacrés en métaux précieux ; verres de montres. Adhésifs matières collantes& pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; agrafes de bureau ; agrafes de porte-plume ; albums ; almanachs ; anneaux de cigares ; appareils à main à étiqueter ; appareils à vigneter ; appareils et machines à polycopier ; appareils et machines pour la reliure matériel de bureau& ; appareils pour le collage des photographies ; appuiemain pour peintres ; aquarelles ; aquariums d'appartement ; ardoises pour écrire ; argile à modeler ; articles de bureau à l'exception des meubles& ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; atlas ; autocollants artioles de papeterie& ; bagues anneaux& de cigares ; bagues de cigares ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; bandes gommées papeterie& ; bâtons d'encre ; bavettes en papier ; bavoirs en papier ; biblorhaptes ; billes pour stylos ; billets tickets& ; blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles ;; blocs papeterie& ; blocs à dessin ; bobines pour rubans encreurs ; boîtes de peinture matériel scolaire& ; boîtes en carton ou en papier ; bracelets pour instruments à écrire ; brocheuses papeterie& ; brochures ; broquettes punaises& ; brosses pinceaux& ; brosses pour l'écriture ; brosses pour peintres ; buvards ; cache pot en papier ; cachets sceaux& ; cadres à composer imprimerie& ; cahiers ; calendriers ; calques ; caractères chiffres et lettres& ; caractères d'imprimerie ; caractères typographiques ; carnets ; carrelets règles& ; cartes à jouer ; cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; cartes postales ; cartes ; carton de pâte de bois papeterie& ; carton ; cartonnages ; cartons à chapeaux boîtes& ; cartons perforés pour métiers Jacquard ; catalogues ; cavaliers pour fiches ; chansonniers ; chapelets ; châssis à composer imprimerie& ; chemises pour documents ; chevalets pour la peinture ; chiffres caractères d'imprimerie& ; chromolithographies chromos& ; chromos ; circulaires ; cire à cacheter ; cires à modeler non à usage dentaire ; classeurs articles de bureau& ; clichés à adresses ; clichés d'imprimerie ; clichés de galvanotypie ; coffrets à cachets timbres& ; coffrets à timbres cachets& ; coffrets pour la papeterie articles de bureau& ; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage ; colles pour la papeterie ou le ménage ; compas de tracé ; composteurs ; confettis ; corbeilles à courrier ; comets de papier ; couches en papier ou en cellulose à jeter& ; couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter& ; coupe papier articles de bureau& ; coupes biologiques pour la microscopie matériel d'enseignement& ; coupes histologiques matériel d'enseignement& ; couvercles pour aquariums d'appartement ; couvertures papeterie& ; craie à écrire ; craie à marquer ; craie pour la lithographie ; crate pour tailleurs ; crayons d'ardoise ; crayons fusains ; crayons ; crémières petits vases& en papier ; crochets de bureau ; cylindres de machines à écrire ; cylindres de machines à écrire ; décalcomanies ; déchiqueteurs de papier articles de bureau& ; dessins ; dessous de carafes en papier& ; dessous de carafes en papier& ; dessous de chopes à bière ; diagrammes ; distributeurs de ruban adhésif articles de papeterie& ; doigtiers articles de bureau& ; dossiers papeterie& ; drapeaux en papier& ; duplicateurs ; eaux-fortes gravures& ; échoppes pour graver à l'eau-forte ; écriteaux en papier ou en carton ; écritoires ; écussons cachets en papier& ; effacer ; élastiques de bureau ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier& ; emporte-pièce articles de bureau& ; encres à corriger héliographie& ; encres de Chine ; encres ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes papeterie& ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; éphémérides ; équerres à dessin ; essuie mains en papier ; essuie plumes ; essuie-mains en papier ; étiquettes non en tissu ; étoffes pour reliures ; étuis pour patrons ; faire-part papeterie& ; fanions en papier& ; feuilles papeterie& ; feuilles bullées en matières plastiques& pour l'emballage ou le conditionnement& ; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage ; feuilles de viscose pour l'emballage ; fiches papeterie& ; figurines statuettes& en papier mâché ; fils pour reliures ; filtres à café en papier ; formulaires ; formules ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour écrire ; foumitures pour le dessin ; foumitures scolaires ; foumitures scolaires ; gabarits papeterie& ; gabarits à effacer ; galées typographie& ; galvanotypes ; globes terrestres ; gluten colle& pour la papeterie ou le ménage ; godets pour la peinture ; gommes colles& pour la papeterie ou le ménage ; gommes à effacer ; grattoirs de bureau ; gravures ; hectographes horaires imprimés ; humecteurs articles de bureau& ; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage ; images ; impressions ; imprimeries portatives articles de bureau& ; imprimés ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; instruments pour le tracé des courbes ; jetons de contrôle ; jeux de cartes ; joumaux de bandes dessinées ; journaux ; langes en papier ou en cellulose à jeter& ; lettres caractères d'imprimerie& ; lettres d'acier ; linge de table en papier& ; liquides correcteurs articles de bureau& ; lithographies ; livres ; livrets ; machines à cacheter de bureau ; machines à écrire électriques ou non électriques& ; machines à imprimer des adresses ; machines à tailler les crayons ; machines de bureau à fermer les enveloppes ; machines pour l'affranchissement pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement& ; manifolds manuels ; maquettes d'architecture ; marques pour livres ; matériaux à modeler ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; matériaux pour le modelage ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils& ; matériel d'instruction à l'exception des appareils& ; matières à cacheter, matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matières filtrantes papier& ; matières plastiques pour le modelage ; mines de crayons ; modèles d'écriture ; modèles de broderie ; mouchoirs de poche en papier& ; mouilleurs de bureau ; napperons en papier ; nappes en papier ; nécessaires pour écrire écritoires& ; numéroteurs ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; oléographies ; onglets reliure& ; pains à cacheter ; palettes pour peintres ; pantographes instruments de dessin& ; papeteries nécessaires pour écrire& ; papier lumineux ; papier à copier articles de papeterie& ; papier à lettres ; papier calque ; papier carbone ; papier d'argent ; papier d'emballage ; papier de bois ; papier filtre ; papier hygiénique ; papier lumineux ; papier mâché ; papier paraffiné ; papier parchemin ; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour électrocardiographes ; papier pour radiogrammes ; papier ; pastels crayons& ; pâte à modeler ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; peignes à marbrer ; peintures tableaux& encadrées ou non ; pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles& pour la palettisation ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; perforateurs de bureau ; périodiques ; photographies ; photogravures ; pierres d'encre récipients à encre& ; pierres lithographiques ; pinceaux ; pince-notes ; pistolets pour le tracé des courbes ; planches gravures& ; planches à dessin ; planches à graver ; plans ; plaques à adresses pour machines à adresser ; plaques à timbrer ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; plioirs articles de bureau& ; plumes articles de bureau& ; plumes à dessin ; plumes à écrire en or, plumes à écrire ; plumes d'acier ; plumiers ; pochettes pour passeports ; pochoirs ; pointes à tracer pour le dessin ; porte craie ; porte crayons ; porte mines ; porte plume ;; porte-affiches en papier ou en carton ; porte-chéquiers ; portraits ; presse papiers ; presses à agrafer papeterie& ; produits de l'imprimerie ; produits pour effacer ; prospectus publications punaises pointes& ; registres livres& ; règles à dessiner ; réglettes composteurs& ; reliures ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues périodiques& ; rideaux en papier ; ronds de table en papier& ; rouleaux de peintres en bâtiment ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans de papier ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; rubans encreurs ; rubans pour machines à écrire ; sachets enveloppes, pochettes& pour l'emballage en papier ou en matières plastiques& ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs enveloppes, pochettes& pour l'emballage en papier ou en matières plastiques& ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques& ; sacs en papier pour aspirateurs ; sceaux cachets& ; serre livres ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de table en papier& ; serviettes de toilette en papier& ; signets ; sous-main ; statuettes en papier mâché ; stéatite craie pour tailleurs& ; stencils ; stores en papier ; stylographes ; stylos ; supports à cachets timbres& ; supports à timbres cachets& ; supports pour photographies ; supports pour plumes et crayons ; tableaux peintures& encadrés ou non ; tableaux noirs ; tables arithmétiques ; tablettes à écrire ; taille crayons ; tampons encreurs ; tampons pour cachets ; tampons pour sceaux ; tapis de table en papier& ; terrariums d'appartement vivariums& ; tés à dessin ; tickets billets& ; timbres cachets& ; timbres à adresses ; timbres à cacheter ; timbres poste ; timbres-poste ; tire-lignes ; toile à calquer ; toile pour reliures ; toile pour reliures ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents ; toiles d'encrage pour duplicateurs ; toiles gommées pour la papeterie ; toiles pour la peinture ; touches de machines à écrire ; transparents papeterie& ; trousses à dessin ; tubes en carton. Enveloppes pour broderie en papier, en carton ou en matières plastiques. Ambre jaune ; animaux empaillés ; anneaux de rideaux ; appliques murales décoratives ameublement& non en matières textiles ; appuie-tête meubles& ; arbres à griffes pour chats ; armoires ; armoires à pharmacie ; auges à mortier non métalliques ; baguettes liteaux& d'encadrement ; bahuts coffres& non métalliques ; baleine brute ou mi-ouvrée ; bambou ; bancs meubles& ; bannetons ; barils non métalliques ; barres d'ambroïne ; barriques non métalliques ; bâtis de machines à calculer ; berceaux ; bobines en bois pour fil, soie, cordonnet& ; bois de lit ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie& ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bondes non métalliques ; bouchons de bouteilles ; bouchons de liège ; bouées de corps-morts, non métalliques amarrage& ; boulons non métalliques ; bracelets d'identification pour hôpitaux non métalliques& ; buffets ; buffets roulants meubles& ; bureaux meubles& ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes pour tailleurs ; cadres encadrements& ; cadres à broderie ; cadres de ruches ; caillebotis non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; canapés ; cannelles de tonneaux non métalliques& ; capsules de bouchage non métalliques ; capsules de bouteilles non métalliques& ; cartes-clefs en matières plastiques non codées& ; cartothèques meubles& ; casiers ; casiers à bouteilles ; cerceaux pour barils non métalliques& ; cercles pour tonneaux non métalliques& ; cercueils ; chaises sièges& ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chalumeaux pailles& pour la dégustation des boissons ; chantiers supports& pour fûts non métalliques& ; chantiers supports& pour tonneaux non métalliques ; chariots mobilier& ; charnières non métalliques ; chevalets de sciage ; chevilles non métalliques ; cintres pour vêtements ; cire gaufrée pour ruches ; clapets de conduites d'eau en matières plastiques& ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques& ; clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets meubles& ; coffrets à bijoux non en métaux précieux& ; commodes ; comptoirs tables& ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; coquillages coquilles& ; coquilles coquillages& ; corail ; corbeilles non métalliques ; cordons en liège ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; crochets de portemanteaux non métalliques& ; crochets de rideaux ; décorations en matières plastiques pour aliments ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles non métalliques& ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques& ; divans ; douves ; écailles d'huîtres ; écailles d'huîtres échalas ;échelles en bois ou en matières plastiques ; échelles mobiles pour l'embarquement des passagers non métalliques& ; écrans de cheminées ; écrins non en métaux précieux ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; écrous non métalliques ; écume de mer ; emballages pour bouteilles en bois& ; embrasses non en matières textiles ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles non métalliques& ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; enveloppes pour bouteilles en bois& ; établis ; étagères ; étagères de bibliothèques ; étaux établis non métalliques& ; éventails ; fauteuils ; fauteuils de coiffeurs ;; uettes& d'encadrement ; literie à l'exception du linge de lit& ; lits ; lits d'hôpital ; lits hydrostatiques non à usage médical ; loquets non métalliques ; lutrins ; manches à balais non métalliques& ; manches d'outils non métalliques& ; manches de couteaux non métalliques& ; manches de faux non métalliques& ; mannequins ; mannes paniers& ; marchepieds non métalliques ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; matériel de couchage à l'exclusion du linge& ; métiers à broder ; meubles ; meubles de bureau ; meubles métalliques ; miroirs glaces& ; mobiles objets pour la décoration& ; mobilesdécoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; montures de brosses ; moulures pour cadres encadrements& ; nacre brute ou mi-ouvrée ; niches de chiens; niches pour animaux d'intérieur, nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ;numéros de maisons non lumineux non métalliques& ; objets d'art en bois, encire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ;oiseaux empaillés ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paillasses ; paille tressée à l'exception des nattes& ; pailles pour la dégustation des boissons ; paillots ; palanches de transport ; palettes plateaux& de chargement non métalliques ; palettes de manutention non métalliques ; palettesde transport non métalliques ; panetons ; paniers non métalliques ; pans de boiseries pour meubles ; paravents meubles& ; parcs pour bébés ; patères crochets& pour vêtements non métalliques ; patères de rideaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques& ; perches non métalliques ; pièces d'ameublement ; piédestaux pour pots à fleurs ; piquets de tente nonmétalliques ; plaques d'ambroïne ; plaques d'identité non métalliques ; plaques d'immatriculation non métalliques ; plaques de verre pour miroirs ; plaques minéralogiques non métalliques ; plateaux palettes& de chargement non métalliques ; plateaux de tables ; porte-chapeaux ; portemanteaux meubles& ; porte-parapluies ; porte-revues ; portes de meubles ; poulies en matières plastiques pour stores : présentoirs ; présentoirs pour journaux ; pupitres ; rails pour rideaux ; rails pour rideaux ; ramures de cerfs ; ramures de cerfs ; râteliers à fourrage ; râteliers à fusils ; rayonnages ; rayons de bibliothèques ; rayons de meubles ; rayons de miel ; rayons de ruches ; rayons pour classeurs meubles& ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients pour combustibles liquides non métalliques& ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; revêtements amovibles pour éviers ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets non métalliques ; robinets de tonneaux non métalliques& ; roseau matière à tresser& ; rotin ; roulettes de lits non métalliques ; roulettes de meubles non métalliques& ; rubans de bois ; rubans depaille ; ruches pour abeilles ; sabots d'animaux ; sacs de couchage pour le camping ; secrétaires ; serre-câbles non métalliques ; serrures autres qu'électriques& non métalliques ; serrures pour véhicules non métalliques& ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; soupapes autres que parties de machines& non métalliques ; statues en bois, en cire, en plâtre ou enmatières plastiques ; statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; succédanés de l'écaille ; tableaux accroche clefs ; tableaux d'affichage ; tables ; tables à dessin ; tables de massage ; tables de toilette ; tables de toilette mobilier& ; tables métalliques ; tablettes de rangement ; tablettes pour machines à écrire ; tabourets; tampons chevilles& non métalliques ; tiroirs ; tonneaux non métalliques ;transatlantiques chaises longues& ; travaux d'ébénisterie écaille ; traversins ; tresses de paille ; tréteaux mobilier& ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; trotteurs pour enfants ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; vannes autres que parties de machines& non métalliques ; verreargenté miroiterie& ; vis non métalliques ; vitrines meubles&. Allumettes; appareils de poche à rouler les cigarettes ; blagues à tabac ; boîtes à allumettes non en métaux précieux ; boîtes à cigares non en métaux précieux& ; boîtes à cigarettes non en métaux précieux& ; bouts d'ambre jaune pour fume-cigare et fume-cigarette ; bouts de cigarettes ; bouts pour fume-cigarette ; briquets pour fumeurs ; cahiers de papier à cigarettes ; cendriers pour fumeurs non en métaux précieux& ; cigares ; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes ; cigarillos ; coffrets à cigares non en métaux précieux& ; coupe-cigares ; cure pipes ; étuis à cigares non en métaux précieux& ; étuis à cigarettes non en métaux précieux& ;filtres pour cigarettes ; fume-cigare non en métaux précieux ; fume-cigarettenon en métaux précieux ; herbes à fumer ; papier à cigarettes ; papier absorbant pour la pipe ; pierres à feu ; pipes ; porte cigarettes non en métaux précieux ; porte-allumettes non en métaux précieux ; porte-cigares non en métaux précieux ; pots à tabac non en métaux précieux& ; râteliers à pipes ;réservoirs à gaz pour briquets ; tabac à chiquer ; tabac à priser ; tabac ;tabatières non en métaux précieux.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.